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Règlement d'ordre intérieur

  1. Créé par Solidarté socialiste
  2. Année de publication : 2015

Exemple de règlement d'ordre intérieur

Résumé

Ce document reprend toutes les règles spécifiques appliquées par Solidarité socialiste et sortant du cadre du "règlement de travail" (partie légale).  Ces documents sont donc complémentaires.

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FR